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 HADOPI, le retour - Interview de Patrick Waelbroeck

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GarfieldLove

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MessageSujet: HADOPI, le retour - Interview de Patrick Waelbroeck   29/4/2009, 08:31

Ce mercredi en fin d’après-midi, les députés doivent examiner à l’Assemblée le projet de loi Hadopi… pourtant rejeté par ces mêmes députés, le 9 avril. Petite histoire parlementaire.




Patrick Waelbroeck est professeur associé à l’ENST au département Économie et Science Sociale. Il y enseigne l’économie industrielle et l’économétrie. Il est détenteur d’un doctorat obtenu à la Sorbonne et fait une partie de ses études à Yale. Ses recherches actuelles portent sur une approche à la fois pratique, scientifique et empirique du piratage sur internet et la protection technologique des industrie créatives. Il est également membre du comité éditorial du Journal of Cultural Economics. Il a publié de nombreux travaux sur le sujet du piratage et de l’industrie culturelle et fait parti des sommités mondiales sur le sujet.

source : fr.readwriteweb.com

D'autres informations concernant Patrick Waelbroek
Sa page personnelle :
http://ses.telecom-paristech.fr/waelbroeck/index_FR.html [1]
Ses publications :
http://ses.telecom-paristech.fr/waelbroeck/publications_US.html [2]
ses articles sur telos sur hadpi :
http://www.telos-eu.com/fr/user/141 [3]
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MessageSujet: LA SURVEILLANCE DES EMAILS S’INFILTRE DANS HADOPI   29/4/2009, 13:32

La “défense des artistes” et des gros sous des majors n’est qu’un prétexte. Le but est bien de pouvoir créer un maillage de surveillance des citoyens afin de pouvoir alimenter le vieux phantasme sécuritaire bourgeois : attraper le dissident avant même qu’il passe à l’acte.

[Marc Resse - PcInpact - 28/04/2009]

Hier en commission des lois, où l’ambiance fut, dit-on de multiples sources, très tendue, le projet Création et Internet a révélé une facette encore méconnue. Celle du filtrage des e-mails. Voire plus en raison du caractère extrêmement vaste des termes employés. dans le texte que doivent voter les parlementaires Une pièce de plus à rajouter à la liste des points noirs de ce fameux projet de loi.

Subrepticement glissée dans le texte au fil des discussions, est apparue la mention de « communication électronique » lors des débats parlementaires. Dans plusieurs endroits du texte qui a été confirmé hier en Commission des lois, on retrouve cette fameuse mention. Exemples :
« Art. L. 331-30. – Après consultation des concepteurs de moyens de sécurisation destinés à prévenir l’utilisation illicite de l’accès à un service de communication au public en ligne ou de communications électroniques, des personnes dont l’activité est d’offrir l’accès à un tel service ainsi que des sociétés régies par le titre II du présent livre et des organismes de défense professionnelle régulièrement constitués, la Haute Autorité rend publiques les spécifications fonctionnelles pertinentes que ces moyens doivent présenter pour être considérés, à ses yeux, comme exonérant valablement de sa responsabilité le titulaire de l’accès au titre de l’article L. 336-3. » (alinéa 110 article 2)

« La suspension s’applique uniquement à l’accès à des services de communication au public en ligne et de communications électroniques. Lorsque le service d’accès est acheté selon des offres commerciales composites incluant d’autres types de services, tels que services de téléphonie ou de télévision, les décisions de suspension ne s’appliquent pas à ces services » (alinéa 104)

« Art. L. 336-3. – La personne titulaire de l’accès à des services de communication au public en ligne ou de communications électroniques a l’obligation de veiller à ce que cet accès ne fasse pas l’objet d’une utilisation à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’oeuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu’elle est requise » (alinéa 2 article 6)
Comment interpréter ce terme de « communication électronique » d’apparence si anodine ? Pour le faire, on peut se référer à ce schéma qui nous a été transmis par un juriste qualifié, dans l’après-midi.
communication électronique

On découvre ainsi que la « communication électronique » possède deux branches : d’une part la correspondance privée soit les emails, la messagerie instantanée, etc. d’autre part, la communication au public par voix électronique. Celle-ci se subdivise elle-même en deux sous-branches, la communication au public en ligne, mais également la communication au public par voix audiovisuelle, laquelle embrasse depuis la loi sur l’audiovisuelle les services de médias à la demande (SMaD), dont font partie les Youtube, Dailymotion mais également les sites de streaming.

On le voit, utiliser « communication électronique » permet de taper sur bien d’autres secteurs que le monde du P2P et avanttout sur les emails ! Ces questions sont très techniques et il n’est pas certain que les signataires de la pétition SACEM aient été éclairés de ce chapitre. Mais développons et tentons de simplifier.

Le filtrage des outils de communication, pris en compte dans les outils de sécurisation

Si l’on résume ces trois articles, on comprend que lorsque la Hadopi dressera la liste des moyens de sécurisations, les fameux « pare-feux » selon la mauvaise expression de Christine Albanel, elle devra tenir compte des solutions développées dans le monde de la communication électronique, et donc du streaming, de la messagerie instantanée et de la messagerie email.

Cela signifie encore que les outils de sécurisation que devront installer de grès ou de force les abonnés internet seront à même de surveiller et contrôler voire interdire les échanges par ces biais afin d’éviter les abus définis par cette fameuse Hadopi déjà bien occupée.

C’est une lecture qu’on pourra considérer comme paranoïaque, notamment au regard du secret des correspondances, mais c’est typiquement le genre de trappe qui se cache dans ce fameux texte dont tant d’artistes chantent les louanges.

Surveillance des emails, des messageries instantanées, etc.

Ensuite, si l’on se penche sur l’article L. 336-3, on découvre que « la personne titulaire de l’accès à des services (… ) de communications électroniques a l’obligation de veiller à ce que cet accès ne fasse pas l’objet d’une utilisation » illicite.

Cela signifiera cette fois que non seulement le titulaire de la ligne devra veiller à interdire tout usage illicite sur les accès web ou P2P (mise à disposition, etc.), mais également devra contrôler tout ce qui se passe sur les emails, les échanges par messagerie, etc. des membres de sa famille. On se heurte là encore frontalement à une liberté fondamentale, celle du secret des correspondances, pourtant pénalement protégé et de rang constitutionnel. Un risque gravissime pour l’équilibre des droits et libertés fondamentaux.

Filtrage d’accès vers les sites de streaming

Enfin, signalons le encore, la « communication électronique » a l’avantage de taper aussi sur les SMaD, les fameux services de médias audiovisuels à la demande. Par ce biais, ceux qui consultent les sites de streaming pourraient se voir sanctionner au titre de la Hadopi. Par ce biais encore, via les logiciels de sécurisation, on pourra envisager un système de liste noire de sites, dont on se souvient comment ils avaient été pointés du doigt par Luc Besson, suivi par le très médiatique Frédéric Lefebvre qui réclame une commission parlementaire pour les éradiquer.

Des risques de dérapages dénoncés lors de la Commission des lois

On notera que le débat sur ces questions a fait l’objet d’un bel échange en Commission des droits (voir le compte rendu qui vient d’être publié). Riester avait une nouvelle fois tenté de faire passer un amendement « de coordination » intégrant cette mention de “communication éléctronique“

Christian Paul lui répondra : « Il ne s’agit nullement de coordination. En étendant les dispositions de l’article 6 aux communications électroniques, on demande aux internautes de surveiller également les e-mails, c’est-à-dire la correspondance privée. De plus, cet amendement montre bien, monsieur le rapporteur, que le navire HADOPI commence à prendre l’eau car la surveillance des connexions ne suffit pas. Dans un article du Monde du 13 avril, M. Ory-Lavollée, ancien directeur de la Société pour l’administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI) expose les dispositifs de contournement qui s’offrent aux internautes. À ses yeux comme aux nôtres, le peer to peer est une pratique dépassée. L’internet mobile permet, par le biais du streaming, de consulter sans qu’il soit nécessaire de télécharger. Autres moyens cités, par l’auteur : « serveurs Usenet, stockages déportés, captation de radios ou de télévisions diffusant sur internet, envoi d’un fichier lors d’un chat ou en pièce jointe à un message électronique »…Si vous visez maintenant la correspondance privée, c’est que vous savez bien que les internautes l’utiliseront bientôt massivement pour partager les œuvres musicales ou audiovisuelles. Vous êtes déjà obligé de colmater les brèches de votre projet ! »

Et Martine Billard d’insister : « comment pourrait-on retenir la responsabilité du titulaire de l’accès si quelqu’un a fraudé en utilisant sa messagerie ? Et comment savoir si une messagerie a été utilisée pour un échange de fichiers illégaux sans surveiller ce qui constitue l’équivalent du courrier privé, surveillance qui suppose une décision de l’autorité judiciaire ? Quel dérapage ! ».

Dans cet échange à lire, Christine Albanel exposera avec une fausse naiveté que « J’ai dit clairement que tout n’avait pas été prévu. Il existe bien sûr plusieurs façons de pirater, mais l’utilisation des messageries est assez marginale et l’essentiel des téléchargements se fait sur les sites de peer to peer. Notre objectif est de faire diminuer fortement le piratage, comme d’autres pays y sont parvenus. Ainsi, en Suède, où, depuis le 1er avril, les ayants droit peuvent demander une adresse directement au fournisseur d’accès, l’utilisation de la bande passante a diminué de 40 % ! Créer un climat dissuadant les pirates, tel est notre objectif ».

L’amendement du rapporteur sera retiré cette fois, mais c’est bien Riester qui a déposé plusieurs amendements présentés comme de simples « amendements rédactionnels » à plusieurs reprises dans le passé (un exemple, un autre), une technique très discrète pour endormir les parlementaires pris dans le feu de l’action après des heures de débats.

Conclusion

Conclusion ? Avec le projet Hadopi dont Copé jure que le texte « n’est plus en cause », on entre dans une logique où le titulaire de l’abonnement doit contrôler, tout contrôler. Comme ce n’est pas possible, il devra prend appui sur le fameux logiciel de sécurisation – payant, non interopérable et nécessairement propriétaire – et sur lequel transitera à peu près tous les échanges. Question ultime : qui contrôlera les contrôleurs ?

Selon nos informations plusieurs députés dont déjà Lionel Tardy comptent bien questionner la ministre et le rapporteur sur ces passages et ce que cela sous-tend. Le débat sera clairement posé sur ce contenu, nous assure-t-on. A défaut de réponse, il est absolument certain que le Conseil constitutionnel saura apporter sa pierre à l’édifice.

http://www.pcinpact.com/actu/news/50590-filtrage-email-messagerie-hadopi-communication.htm


http://libertesinternets.wordpress.com/2009/04/29/la-surveillance-des-emails-sinfiltre-dans-hadopi/
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MessageSujet: Re: HADOPI, le retour - Interview de Patrick Waelbroeck   29/4/2009, 14:34

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MessageSujet: Re: HADOPI, le retour - Interview de Patrick Waelbroeck   29/4/2009, 14:47



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MessageSujet: Re: HADOPI, le retour - Interview de Patrick Waelbroeck   29/4/2009, 15:00

Pour avoir utilisé sans autorisation le titre Kids, du groupe new-yorkais MGMT, l'UMP a obtenu de ne payer «que» 30000€ de dédommagement, selon France Info. Alors que le parti majoritaire défend bec et ongles une loi anti-piratage jugée injuste, sa crédibilité sur la Hadopi en prend un coup !

http://www.marianne2.fr/Hadopi-l-UMP,-parti-pirate-!_a178735.html
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MessageSujet: Installer un serveur VPN sous Windows XP   29/4/2009, 15:16

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MessageSujet: Re: HADOPI, le retour - Interview de Patrick Waelbroeck   29/4/2009, 18:28

De plus, HADOPI ne concerne pas uniquement le téléchargement. Il y a un volet concernant la presse en ligne qui parle d'un label "editeur en ligne" faisant bénéficié aux editeurs labelisés d'avantage fiscaux.
Dit comme ça, ça sonne bien. Mais vue le caractére liberticide HADOPI ce label pourrait être une -autorisation- d'écrire sur internet, on pourrait extrapoler et dire que les personnes n'ayant pas ce label et qui écrivent sur internet seraient hors la loi. Bye Bye les blogs, les forums, les coms sur daily...

Internet est une formidable place public. Avec un grand potentiel pour que la vrai démocratie s'exprime. C'est ça qui effraie les politiques et que HADOPI et compagnie vise à controler voir à détruire. Le modéle de communication des mass médias est bouleversé. Les flux d'information ne se font plus de haut en bas, mais de bas en bas.


pour les rebels un KDO :

https://www.spotify.com/en/invitation/
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MessageSujet: carrement une labelisation hadopi !!!   29/4/2009, 19:25

Hadopi : un label pour distinguer les bons sites des mauvais

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Par François Krug | Eco89 | 01/04/2009 | 00H13

Les sites proposant des films ou des chansons légalement se verront accorder un label de bonne conduite. L'idée a été approuvée ce mardi par l'Assemblée nationale, qui poursuit l'examen du projet de loi Hadopi. Au cours du débat, on a également appris que l'UMP Frédéric Lefebvre était « le fils illégitime de Leonid Brejnev ».

La « labellisation » des sites ne figurait pas dans le texte initial de Christine Albanel. C'est une idée des sénateurs, reprise par le rapporteur du projet de loi à l'Assemblée, l'UMP Franck Riester.

L'amendement de Franck Riester précise aussi que l'Hadopi s'emploiera à doper le « référencement » de ces sites vertueux sur le net :

« Elle veille à la mise en place ainsi qu'à l'actualisation d'un système de référencement de ces mêmes offres par les logiciels permettant de trouver des ressources sur les réseaux de communications électroniques. »

En clair, les sites disposant du fameux label devraient apparaître en tête des listes sur les moteurs de recherche comme Google. Pour Patrick Bloche, l'idée monte très haut dans « l'échelle de Riester », une blague à la mode à gauche.
« Distorsion de concurrence » entre les sites

A droite aussi, certains s'offusquent. L'UMP Lionel Tardy, meneur des anti-Hadopi de la majorité, dénonce une « distorsion de concurrence » entre les sites :

« On veut que les résultats privilégient la Fnac et Virgin, plutôt que les flux Torrent ou un artiste qui diffuse en licence libre ses créations. »

A quoi reconnaît-on un site vertueux et digne d'être labellisé ? Comment l'avantager sur Google ? Mystère. Les détails seront fournis dans un décret, à une date inconnue. Ce qui laisse le temps de réfléchir -ou d'enterrer discrètement la mesure.

Les députés UMP pro-Hadopi étant un peu plus nombreux que la veille, quelques amendements dangereux pour la ministre ont été rejetés. Notamment ceux qui proposaient que l'Hadopi sanctionne uniquement le piratage d'œuvres n'étant pas disponibles légalement sur le net.
« Ceux qui sont dans le coup et ceux qui sont has been »

Christine Albanel a fait monter la tension en accusant la gauche de « se placer constamment du côté des cyberdélinquants ». La droite jubile, la gauche s'offusque. Et le socialiste Jean-Louis Gagnaire ne ramène pas le calme en lançant à la députée UMP Claude Greff :

« Ma chère collègue, quelle est la dernière fois où vous avez ouvert un e-mail ? Je voudrais le savoir. La différence n'est pas entre ceux qui soutiennent ou non les artistes, elle est entre ceux qui sont totalement dans le coup et ceux qui sont “has been”. »

Jean-Pierre Brard (apparenté communiste) aura quand même réussir à en faire sourire certains à droite. En se moquant du soutien inconditionnel de Frédéric Lefebvre à un projet de loi « liberticide » :

« Je pensais que vous étiez le fils spirituel de Nicolas Sarkozy. En réalité, vous êtes le fils illégitime de Leonid Brejnev. »

A lire aussi sur Rue89 et sur Eco89

* ► Piratage : les députés UMP anti-Hadopi en embuscade
* ► Tous nos articles sur Hadopi

Ailleurs sur le Web

* ► Le projet de loi Hadopi et les amendements, sur le site de l'Assemblée nationale
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MessageSujet: Re: HADOPI, le retour - Interview de Patrick Waelbroeck   29/4/2009, 19:30

Si vous avez le courage d'écouter les discussions à l'assemblée, le niveau de compétence sur le sujet des pro hadopi notamment est bien bas ! Qu'est ce que cela semblerait facile de les renvoyer dans leur coin vu le niveau présenté ! Je ne parle même par de Dame Albanel, c'est le gouffre, c'est le néant, il doit y avoir un souffleur de piètre qualité pour lui donner des réponses ! Par contre, les contre hadopi semblent avoir quant même fait un travail de recherche si on peut dire ainsi pour faire valoir des arguments… ils semblent en tout cas mieux renseigner… de l'autre coté, wouaouh ! Ils sont dans le monde des bisounours, ou tout est beau, tout est joli, tout va pour le mieux et encore mieux quand il y aura leur loi… Ce n'est plus une loi contre le piratage que l'on veut mettre en place, c'est un flicage à grande échelle comme jamais ! Le ministère de la propagande devrait renaitre peu après le vote de cette loi !

Il ne restera plus que dans un moteur de recherche comme Google par exemple de mettre un filtre sur les recherches du style « -hadopi » pour faire disparaitre les sites labellisés ! Avec ce label (qui semble bien flou en tout cas), on veut distribuer la seconde part du gateau au gros de la distribution après avoir donner la première part du gateau aux majors !
black-out
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