Anti Nouvel Ordre Mondial

Alliance spirituelle contre la subversion mondialiste. Forum d'éveil des consciences par le partage des connaissances et l'esprit de solidarité.
 
PortailLLP site officielAccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
hildegarde von b



Nombre de messages : 370
Date d'inscription : 01/03/2010

MessageSujet: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   13/12/2010, 02:01

tous ceux qui veulent vivre et habiter autrement sont en danger :


LOPPSI 2, Le Gouvernement fait la guerre aux mal-lotis :

* Non à la pénalisation et à l’expulsion arbitraire des habitants de logements de fortune...


ROMs, gens du voyage, habitants de bidonvilles, de cabanes, de maisons sans permis de construire, et de toutes formes d’habitats légers, mobiles et éphémères, tous sont visés...

A l’heure où le Gouvernement est attaqué de toute part sur sa politique répressive et raciste à l’égard des Roms, des gens du voyage et en règle générale, des populations précaires, il fait adopter en force l’article 32 ter A de la LOPSSI 2 à l’encontre des habitants de bidonvilles, d’habitations de fortune, de campements de sans abris comme dans le bois de Vincennes, et également à l’encontre de personnes ayant choisi d’habiter caravanes, roulottes, camions, tipis, yourtes, auto et éco-constructions.

Toute construction sans permis de construire, comme il en existe beaucoup dans les DOM TOM pourrait aussi tomber sous le coup de cette procédure d’exception, car une construction sans permis est « illicite ». Cette procédure menace également les squatters : le Ministère de l’Intérieur a annoncé son intention de l’étendre aux occupants de locaux lors de la deuxième lecture à l’Assemblée Nationale.

L’article 32 ter A de la LOPPSI 2 est une mesure d’exception car elle bafoue les principes de la protection par le juge du domicile, des biens, de la vie familiale et privée, et donne un pouvoir arbitraire et disproportionné au Préfet : en effet, la procédure d’expulsion en vigueur actuellement sur les logements de fortune, nécessite une décision du juge, elle protège d’une expulsion en hiver, elle permet d’être pris en compte dans des dispositifs de relogement voire d’hébergement, elle doit respecter des délais et des actes de procédure délivrés par un huissier, elle prévoit la protection des biens des personnes expulsées....

Elle est une mesure arbitraire car elle est justifiée par « un risque grave d’atteinte à la salubrité, à la sécurité, à la tranquillité publiques », notions extensibles et floues qui laissent la place à toutes les interprétations. Elle vise toute personne qui aura décidé en réunion (2 personnes et plus), de s’installer sur un terrain quel que soit le propriétaire, et la nature de la relation entre le propriétaire du terrain et les habitants. Même si un des habitants est le propriétaire du terrain, ou si l’utilisation du terrain est contractualisée avec les occupants, ou si simplement le propriétaire n’est pas opposé à cette installation, le Préfet peut employer cette procédure d’exception dans un délai de 48h.

L’article prévoit une sanction financière pour ceux qui ne s’exécuteraient pas assez vite, ainsi que la destruction de l’habitation et des biens qu’elle renferme, sur procédure accélérée. La destruction au bulldozers et le vol des biens d’autrui seront ainsi légalisés. Cette disposition ouvre la voie à une atteinte au droit de propriété.

Cette loi, viendrait faciliter la destruction autoritaire des construction dite « illicite », et la réalisation de la « lutte anticabanisation » lancée notamment par le Préfet des Pyrénées Orientales depuis 2007.

Cette disposition vise et accable les personnes les plus gravement touchées par la crise du logement. A l’opposé des politiques conduites il y a 50 ans, elle répond à la recrudescence des bidonvilles et des formes les plus aigües de mal-logement par la répression et par une procédure
d’expulsion expéditive. En effet, alors que le Gouvernement prétend mettre en œuvre le droit au logement, il n’est prévu ni relogement ni hébergement pour les expulsés. Ils doivent quitter les lieux et se rendre invisibles.

* Nous demandons le retrait de cet article, le retour et le respect de la Loi d’origine sur les terrains d’accueil, adoptée en 2000 dans le cadre de la Loi SRU, et des mesures législatives qui reconnaissent la qualité de domicile et son caractère permanent à l’habitat choisi, au lieu de le réprimer et le stigmatiser.
* Nous exigeons que la politique de résorption des bidonvilles et des habitats de fortune s’inscrive dans les politiques du logement, la mise en œuvre de la loi DALO et des procédures d’insalubrité,... afin que chacun et chacune puissent être logés dignement.
* Nous dénonçons la politique répressive et stigmatisante du Gouvernement qui s’attaque aux plus modestes et aux plus fragiles, et demandons l’abandon de tout projet anti-squat.

Premiers signataires : ACDL, ADGVE, AITEC, AFVS, AMIDT, ANGVC, CGT CDC, Cheyenne, CNL, DAL, FAPIL, Fédération Calé/Kalé, FNASAT, HALEM, Jeudi noir, La voix des Roms, LDH, MRAP, RESOCI, SAF, Union Syndicale Solidaire, Vie et Habitat Choisi,... Ainsi que : Alternatifs, PG, NPA, Les Verts,...

DAL / Droit Au LogementArticle 32 ter A (Version adoptée par la commission des lois Assemblée nationale)

I. – (Non modifié) Lorsqu’une installation illicite en réunion sur un terrain appartenant à une personne publique ou privée en vue d’y établir des habitations comporte de graves risques pour la salubrité, la sécurité ou la tranquillité publiques, le représentant de l’État dans le département ou, à Paris, le préfet de police peut mettre les occupants en demeure de quitter les lieux.

La mise en demeure est assortie d’un délai d’exécution qui ne peut être inférieur à quarante-huit heures. Elle est notifiée aux occupants et publiée sous forme d’affichage en mairie et sur les lieux. Le cas échéant, elle est notifiée au propriétaire ou titulaire du droit d’usage du terrain.

Lorsque la mise en demeure de quitter les lieux n’a pas été suivie d’effet dans le délai fixé et n’a pas fait l’objet d’un recours dans les conditions prévues au II, le préfet peut procéder à l’évacuation forcée des lieux, sauf opposition du propriétaire ou du titulaire du droit d’usage du terrain dans le délai fixé pour l’exécution de la mise en demeure. Le cas échéant, le préfet saisit le président du tribunal de grande instance d’une demande d’autorisation de procéder à la destruction des constructions illicites édifiées pour permettre l’installation en réunion sur le terrain faisant l’objet de la mesure d’évacuation. Le président du tribunal ou son délégué statue, en la forme des référés, dans un délai de quarante-huit heures.

Lorsque le propriétaire ou le titulaire du droit d’usage du terrain fait obstacle à l’exécution de la mise en demeure, le préfet peut lui demander de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire cesser l’atteinte à la salubrité, à la sécurité et à la tranquillité publiques, dans un délai qu’il fixe.

* Le fait de ne pas se conformer à l’arrêté pris en application de l’alinéa précédent est puni de 3 750 € d’amende.

II. – (Non modifié) Les personnes destinataires de la décision de mise en demeure prévue au I, ainsi que le propriétaire ou le titulaire du droit d’usage du terrain peuvent, dans le délai fixé par celle-ci, demander son annulation au tribunal administratif. Le recours suspend l’exécution de la décision du préfet à leur égard. Le président du tribunal ou son délégué statue dans un délai de soixante-douze heures à compter de sa saisine.

III. - (Nouveau) L’article 226-4 du code pénal est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Est puni des mêmes peines le fait de séjourner dans le domicile d’autrui sans l’autorisation du propriétaire ou du locataire et de ne pas le quitter immédiatement à la requête du propriétaire ou du locataire. »

DAL / Droit Au LogementCommentaire sur l’amendement Blanc, (III. ci dessus)

Dans le cadre de l’examen de la LOPPSI un amendement a été adopté par la commission des lois, dont l’application risque de dépasser l’objectif défini par la proposition d’amendement ci jointe. Elle risque tout simplement de pénaliser des innocents, qui seront expulsés sur simple déclaration d’un propriétaire.

Il s’agit de l’amendement CL6, positionné à la fin du 32 ter A, identique à un amendement qui avait déjà été rejeté par la commission des lois au Sénat. Il s’agit de sanctionner le « vol de domicile ». L’intrusion et l’installation dans la résidence principale d’autrui par un occupant sans
scrupule n’est pas défendable. Toutefois, la rédaction de l’amendement n’est pas appropriée, en effet, la rédaction est la suivante :

L’article 226-4 du code pénal est complété par un alinéa ainsi rédigé « Est puni des mêmes peines le fait de séjourner dans le domicile d’autrui sans l’autorisation du propriétaire ou du locataire et de ne pas le quitter immédiatement à la requête du propriétaire ou du locataire. »”

Or, cette rédaction permettrait à des propriétaires indélicats, ou des locataires principaux, qui louent sans contrat, « au noir » ou qui sous louent des chambres de bonne attachée au bail principal, et ils sont bien plus nombreux que l’on ne le pense en cette période de crise du logement, ou qui prêtent à titre gracieux les lieux, d’expulser leur sous locataire ou l’occupant, sans jugement, voire même de les faire condamner au pénal, ce qui reviendrait à condamner des innocents.

* Nous demandons le retrait de cet amendement.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Bardamu
Admin


Nombre de messages : 6002
Age : 58
Date d'inscription : 01/07/2008

MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   13/12/2010, 04:20

Le projet de loi au complet ici : http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl2780.asp

LOPPSI2 et l'habitat :

L’article 32 ter A de la LOPPSI 2 est une mesure d’exception car elle bafoue les principes de la protection par le juge du domicile, des biens, de la vie familiale et privée, et donne un pouvoir arbitraire et disproportionné au Préfet : en effet, la procédure d’expulsion en vigueur actuellement sur les logements de fortune, nécessite une décision du juge, elle protège d’une expulsion en hiver, elle permet d’être pris en compte dans des dispositifs de relogement voire d’hébergement, elle doit respecter des délais et des actes de procédure délivrés par un huissier, elle prévoit la protection des biens des personnes expulsées ....

Elle est une mesure arbitraire car elle est justifiée par « un risque grave d’atteinte à la salubrité, à la sécurité, à la tranquillité publiques », notions extensibles et floues qui laissent la place à toutes les interprétations. Elle vise toute personne qui aura décidé en réunion (2 personnes et plus), de s’installer sur un terrain quel que soit le propriétaire, et la nature de la relation entre le propriétaire du terrain et les habitants. Même si un des habitants est le propriétaire du terrain, ou si l’utilisation du terrain est contractualisée avec les occupants, ou si simplement le propriétaire n’est pas opposé à cette installation, le Préfet peut employer cette procédure d’exception dans un délai de 48h.

L’article prévoit une sanction financière pour ceux qui ne s’exécuteraient pas assez vite, ainsi que la destruction de l’habitation et des biens qu’elle renferme, sur procédure accélérée. La destruction au bulldozers et le vol des biens d’autrui seront ainsi légalisés. Cette disposition ouvre la voie à une atteinte au droit de propriété.

Cette loi, viendrait faciliter la destruction autoritaire des construction dite « illicite », et la réalisation de la « lutte anticabanisation » lancée notamment par le Préfet des Pyrénées Orientales depuis 2007.

Cette disposition vise et accable les personnes les plus gravement touchées par la crise du logement. A l’opposé des politiques conduites il y a 50 ans, elle répond à la recrudescence des bidonvilles et des formes les plus aigües de mal-logement par la répression et par une procédure d’expulsion expéditive.

En effet, alors que le Gouvernement prétend mettre en œuvre le droit au logement, il n’est prévu ni relogement ni hébergement pour les expulsés. Ils doivent quitter les lieux et se rendre “invisibles”.

http://www.loppsi2-habitat.blogspot.com/

_________________
Mon passé, Ô Seigneur, à Ta Miséricorde, mon présent à Ton Amour, mon avenir à Ta Providence.  Padre Pio                                                                    
Info importante: Je n'ai rien à voir avec le Bardamu qui officie sur le site http://www.lelibrepenseur.org/
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lorelianeGTQ



Nombre de messages : 1746
Localisation : Dauphiné
Date d'inscription : 09/11/2008

MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   13/12/2010, 15:00

J'avais poster le recapitulatif de ma collègue dans les actus divers pour ceux qui n'ont pas le temps de lire les articles.

LOI LOPPSI 2

Le 14 décembre, passera la loi loppsi 2 :
Vivre dans des camions, yourtes, tipis, roulottes, cabanes deviendra illicite !
Une lettre sera envoyée à tous les maires et préfets
qui seront redevables d'une amende de 3 700 € en cas de NON DÉNONCIATION !
les habitats peuvent être...détruits dans......les 48h !!


http://www.droitaulogement.org/loi-loppsi-2-article-32-ter-a.html

PS: c'est trop grave comme loi, bon les lois libérticide s'accelère, il nous faut une synthèse de la situation (Soral est-il mort?)..en tout cas les attaques semblent se manifester de manière plus direct et brutale..premice d'événement maccabre?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Kain



Nombre de messages : 76
Localisation : Nord-est
Date d'inscription : 20/02/2009

MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   13/12/2010, 17:05

J'avais lu ca. C'est vraiment choquant et ca ma foutu un sacré coup de lire ça.

Ce genre d'habitats ou ceux qui souhaitaient vivre dans l'autogestion étaient déjà bien entravés avant cette loi par des pressions des forces de l'ordre et parfois même des expulsions illicites. (voire vie et habitat choisi)

C'est simplement une preuve que ce genre d'initiative leurs faits très peur et sûrement a juste titre. Mais la, tout passe comme ca, on en entend pas parler facilement en plus, c'est de la pitoyable manipulation a grande échelle. De plus, la force de la masse est une entrave d'autant plus grande dans son enfermement d'esprit; il y a plus de chance qu'elle soit contre qu'avec nous.
Le développement en parallèle dans des lieux autogérés est bien sur le meilleur moyen de préparer le futur en vue des catastrophes a venir. je me demande alors si on sera un jour obliger de devenir hors-la-loi pour respecter nos valeurs et convictions fondées. Aussi, si l'élite est au-dessus des lois...

"Nous" avons accepté trop de chose, voila le résultat. Gardons notre flegme malgré tout, et la Foi pour les croyants.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Bardamu
Admin


Nombre de messages : 6002
Age : 58
Date d'inscription : 01/07/2008

MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   13/12/2010, 20:58

Il est évident que par le biais de cet arsenal juridique, ils sont en train de préparer la tyrannie de demain à coté de laquelle celle d'aujourd'hui n'est qu'un intermède vaguement oppresseur.
Parce que nous y consentons tous par notre vote et notre passivité consciente ou non, il faudra bien que nos enfants payent le prix fort et nous jugent pour l'héritage que nous leur laissons.
Tout à fait d'accord avec ce que Kain exprime. L'élite est en train d'anticiper toute rébellion au NOM et toute forme de fuite ou d'alternative.

_________________
Mon passé, Ô Seigneur, à Ta Miséricorde, mon présent à Ton Amour, mon avenir à Ta Providence.  Padre Pio                                                                    
Info importante: Je n'ai rien à voir avec le Bardamu qui officie sur le site http://www.lelibrepenseur.org/
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
RICO



Nombre de messages : 46
Age : 43
Localisation : Sud Ouest
Date d'inscription : 17/02/2009

MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   20/12/2010, 13:23

Je ne sais pas pour vous mais ça bouge par chez moi, samedi petite manif inattendu en ville...



Samedi il me prend avec ma compagne d'aller faire un tour en ville et de se faire un ciné. C'est un petit moment pour se retrouver alors on se fait tout nickel, rasé de prés, jean propre, chaussures cirées, et manteau de bankster avec son alter-ego féminin à ses cotés. Mode camo-social.

On arrive en ville et là, le temps de trouver une place (plus de 30mn à tourner en rond), on croise une petite manif d'une cinquantaine de personnes devant le tribunal, banderolles à la main, 3 cametards, et tous ce petit monde en mode alterno-teufeur, néo baba et quelques vieux gauchistes.

Ni une ni deux on les a rejoint pour une visite animée de la ville , à bloquer le centre, passer par le commissariat, tracer un peu partout.

Ce qui est marrant c'est qu'on était pas nombreux et les flics n'ont plus.
4 en uniformes devant nous pour nous ouvrir le passage, 2 en civils derrière nous version comando Bac de province et une petite gonzesse en jeans et bombers, pas plus de 25 ans qui camescope à la main nous filme allègrement.

Au bout d'un moment on en a eut marre et là recta on s'est dit:
Ha ouais toi tu nous filme et ben nous on va te prendre en photo!
Et là il y a bien 15 personnes qui sont arrivées sur elle portable à la main et du coup elle a blémit, remonté son col et tracé vers ses collègues de devant. Ona laché les slogans anti loi loppsi et on l'a affiché devant une foule de citadins en pleine course de noêl qui ne comprenait pas ce qui se passait.

On a finit peinard sur une place a manger une soupe que quelqu'un avait préparée (d'aillleurs merci, parceque moi depuis 1 an j'en suis à un repas par jour et - 12kg) et a echanger sur l'air du temps .

Pour la suite on est pas allé au ciné. Capciné temple babylonien, même si j'ai 2 billets gratos à passer tu ne nous verras pas ....


Dans l'ensemble l'expèrience est sympa et donne l'occasion de rencontrer des personnes concernées . Mais il est déplorable que les gens ne soient pas informés et plusieurs d'entre nous ont notés le manque de Flyers à distribuer au quidam moyen. Personnellement je n'ai pas l'espace de faire ça mais si une ou des personnes se lancent à proposer régulièrement des flys ou quelques pages A4 qui pliées ensemble font un petit journal avec les informations que nous suivons tous et essayons d'intégrer ( exit complot reptilien et autre petits gris), alors je suis preneur et les diffuserai allègrement.

Ca pourrait peut être nécessiter'un petit cahier des charges , histoire d'être d'accord sur un contenu crédible et satisfaisant pour la pluralité que nous sommes.

Rco.

PS: j'ai rien contre l'idée d'un complot reptilien même si j'ai du mal avec l'idée. Je dis ça dans le souci de la crédibilité d'un document pour le grand public.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Kyushi



Nombre de messages : 141
Date d'inscription : 30/08/2010

MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   20/12/2010, 13:50

La seule solution possible le moment venu sera donc le vagabondage ?
Pas de logement, plus d'argent, plus de papier...

Citation :
je me demande alors si on sera un jour obliger de devenir hors-la-loi pour respecter nos valeurs et convictions fondées.

Donc oui, hors-la-loi, cependant n'oublions pas que Jesus fut executé comme un criminel.
Obeir aux lois des Hommes ne rend pas propre aux yeux de Dieu.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   20/12/2010, 13:56

Citation :
Vivre dans des camions, yourtes, tipis, roulottes, cabanes deviendra illicite !

le NOM n' aime pas trop les itinérants a tout point de vue , donc il ramène a lui , D'où il faudra aller voir ailleurs si il y est ou trancher

une façon de dire que chaque oiseau retrouvera son nid


Citation :
Obeir aux lois des Hommes ne rend pas propre aux yeux de Dieu.

comment voulez vous que Dieu fasse appliquer ses LOIS pour nous botter les fesses , il passe par les hommes , s'est une miséricorde

s'est l'itinérant qui est toucher
Le Nom veut également tout savoir et Dieu rappel également qu'il sait tout et voit tout

la mondialisation a ses bons côtés
Revenir en haut Aller en bas
Kain



Nombre de messages : 76
Localisation : Nord-est
Date d'inscription : 20/02/2009

MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   20/12/2010, 15:17

Kyushi a écrit:

Obeir aux lois des Hommes ne rend pas propre aux yeux de Dieu.

On est bien d'accord la dessus.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Bardamu
Admin


Nombre de messages : 6002
Age : 58
Date d'inscription : 01/07/2008

MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   20/2/2012, 16:00

16 février 2012

Victoire pour les yourtes paysannes de Belvezet!


Youpi



Suite au procès intenté par la mairesse de Belvezet contre Marie et Thierry,

habitants sur leur propre terrain dans deux yourtes,

nous avons la joie de partager avec vous la bonne nouvelle:

le juge a approuvé les arguments de la défense des habitants des yourtes.

Ce procès est donc gagné pour la cause de ce couple de maraichers,

la mairessse ne fera pas appel.

http://yurtao.canalblog.com/archives/2012/02/16/23538316.html





_________________
Mon passé, Ô Seigneur, à Ta Miséricorde, mon présent à Ton Amour, mon avenir à Ta Providence.  Padre Pio                                                                    
Info importante: Je n'ai rien à voir avec le Bardamu qui officie sur le site http://www.lelibrepenseur.org/
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
oyagaelewee



Nombre de messages : 122
Age : 28
Date d'inscription : 07/07/2009

MessageSujet: Re: Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???   21/2/2012, 10:35

C'est sur, les mondialistes ne veulent surtout pas des hommes autonomes , décentralisés et mobiles.
La yourte n'a pas besoins de permis de construire.
je suis tenté vus le prix (la moins cher que j'ai vus est à 4000 euros)
http://www.quinteetsens.fr/site/tarifs.html

reste à trouver une communautés

sinon pour les puristes, la tente sac-à-dos est encore légal ....dans les camping..sic
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.wat.tv/thanatosdu14
 
Loppsi 2 : caravanes, yourtes, troglos ? tout ça bientôt interdit ???
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Quand les CAF aident les gitans à acheter des caravanes...
» Help ! Poussette reversible, pliage compacte, tout terrain !
» Choix poussette tout terrain et une "bonne" coque???
» help tout en 1 HP 2610
» choisir une poussette tout terrain

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Anti Nouvel Ordre Mondial :: Nouvel Ordre Mondial :: Nouvel Ordre Mondial-
Sauter vers: